Conditions générales de ventes

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Soline Peuillot EI et de ses clients dans le cadre de la prestation de services d'enseignement équestre et de débourrage. Elles s'appliquent à toutes les prestations effectuées pour les particuliers et les professionnels.

Article 2 : Prestations Proposées

Soline Peuillot EI propose :

• Cours particuliers et collectifs dans diverses disciplines équestres.
• Stages d'éducation à pied et montée.
• Débourrage et travail du cheval.

Les descriptions des prestations sont disponibles sur solinehorsemanship.com ou sur demande.

Article 3 : Réservation

3.1 Réservation des Prestations : Les réservations se font par SMS ou email. Toute réservation est confirmée par un retour écrit de Soline Peuillot EI.

3.2 Engagement : La réservation devient ferme après confirmation par Soline Peuillot EI. En réservant, le client accepte les présentes CGV.

Article 4 : Tarifs et Modalités de Paiement

4.1 Tarifs : Les tarifs des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et peuvent inclure des frais de déplacement selon la localisation.

4.2 Paiement :Le paiement s'effectue en liquide ou par chèque, à la fin de chaque prestation.

4.3 Retard de Paiement : En cas de non-paiement, Soline Peuillot EI se réserve le droit de suspendre les prestations futures.

Article 5 : Annulation et Report

5.1 Annulation par le Client : Toute annulation doit être notifiée par SMS ou email. Si l'annulation intervient moins de 24h avant la prestation, des frais d'annulation de 25% peuvent être appliqués.

5.2 Report de Prestation : Les reports sont possibles sans frais si demandés au moins 24h à l'avance.

Article 6 : Responsabilité

6.1 Responsabilité de Soline Peuillot EI : Soline Peuillot EI s'engage à fournir les prestations avec diligence. Elle ne peut être tenue responsable en cas de force majeure ou de faute du client.

6.2 Responsabilité du Client : Le client est responsable de fournir toutes les informations nécessaires à la sécurité et au bon déroulement des prestations.

Article 7 : Assurance

Soline Peuillot EI est assurée en responsabilité civile professionnelle. Il est recommandé au client de souscrire une assurance complémentaire pour son cheval.

Article 8 : Données Personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des réservations et sont protégées conformément à la législation en vigueur.

Article 9 : Droit Applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.

Article 9 : Droit Applicable

• Soline Peuillot EI
• 258 Chaussée Jules César
• soline.horsemanship@gmail.com
• +33 (0)7 44 89 36 16